QE n°32591 [21-10-2008]
Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Rubrique : ordre public Tête d'analyse : maintien
QE n°32147 [07-10-2008]
Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Rubrique : santé Tête d'analyse : jeunes
QE n°32005 [07-10-2008]
Ministère interrogé : Culture et communication Ministère attributaire : Culture et communication Rubrique : patrimoine culturel Tête d'analyse : musées
QE n°31893 [07-10-2008]
Ministère interrogé : Économie, industrie et emploi Ministère attributaire : Économie, industrie et emploi Rubrique : entreprises Tête d'analyse : PME
QE n° 21 135 [15-04-2008]
Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Rubrique : santé Tête d'analyse : réglementation Analyse : droits des malades. fin de vie
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-21135QE.htm
QE n° 20 947 [15-04-2008]
Ministère interrogé : Agriculture et pêche Ministère attributaire : Agriculture et pêche Rubrique : ministères et secrétariats d'État Tête d'analyse : agriculture et pêche : instances consultatives Analyse : revendications
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-20947QE.htm
QE N°14807 [31-03-2008]
Ministère interrogé : Culture et communication Rubrique : patrimoine culturel Tête d'analyse : protection Analyse : objets et oeuvres d'art. collections publiques. inaliénabilité
QE N°14254 [31-03-2008]
Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Rubrique : ordre public Tête d'analyse : maintien Analyse : interpellations de Saint-Jean-Pied-de-Port
QE n°11554 [27-11-2007]
Ministère interrogé : Agriculture et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : prime herbagère agro-environnementale Analyse : perspectives
QE N°116964 [30-01-2007]
Ministère interrogé : Tourisme Rubrique : Tourisme et Loisirs Tête d'analyse : Locations saisonnières Analyse : réglementation. Réforme. Perspectives
QE N° 113161 [12-12-2006]
Ministère interrogé : Economie. Rubrique : commerce et artisanat : débits de tabac : gérants frontaliers, revendications
QE N° 113123 [12-12-2006]
Ministère interrogé : Economie. Rubrique : ministères et secrétariats d'État : budget et réforme de l'État : services extérieurs : douanes. restructuration. conséquences
QE N°107049 [17-10-2006]
Minstère interrogé : Industrie Rubrique :énergie et carburants Tête d'Analyse : EDF et GDF Analyse :agences clientèles. Pyrénées-Atlantiques. perspectives
QE N°101964 [08-08-2006]
Ministère interrogé : écologie Rubrique : environnement Tête d'analyse : politique de l'environnement Analyse : associations. aides de l'État. transparence
QE N° 68725 [28-06-2006]
Ministère interrogé : justice Rubrique : professions judiciaires et juridiques Tête d'analyse : avocats Analyse : exercice de la profession
QE N° 29328 [28-06-2006]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : élevage Tête d'analyse : porcs Analyse : aides de l'État
QE N° 94716 [16-05-2006]
Ministère interrogé : agriculture et pêche Rubrique : élevage Tête d'analyse : porcs Analyse : aides de l'État. zones de montagne
QE N° 94715 [16-05-2006]
Ministère interrogé : agriculture et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : exploitants Analyse : formalités administratives. simplification. politiques communautaires
QE N° 85787 [14-02-2006]
Ministère interrogé : intérieur et aménagement du territoire Ministère attributaire : justice Rubrique : famille Tête d'analyse : mariage Analyse : mariage religieux. conditions requises
QE N° 70016 [12-07-2005]
Ministère interrogé : éducation nationale Rubrique : enseignement maternel et primaire Tête d'analyse : financement Analyse : charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation
QE N° 67645 [21-06-2005]
Ministère interrogé : agriculture et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : PAC Analyse : réforme. perspectives
QE N° 67570 [21-06-2005]
Ministère interrogé : transports, équipement, tourisme et mer Ministère attributaire : industrie Rubrique : entreprises Tête d'analyse : délocalisations Analyse : Toyal Europe. perspectives
QE N° 66551 [07-06-2005]
Ministère interrogé : emploi, cohésion sociale et logement Rubrique : logement Tête d'analyse : OPHLM Analyse : agents. statut
QE N° 66156 [31-05-2005]
Ministère interrogé : industrie Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux Tête d'analyse : La Poste : politique à l'égard des retraités Analyse : perspectives
QE N° 66057 [31-05-2005]
Ministère interrogé : économie Rubrique : marchés publics Tête d'analyse : UGAP Analyse : entreprises de nettoyage. recours exclusif. conséquences
QE N° 60200 [15-03-2005]
Ministère interrogé : intérieur Ministère attributaire : intérieur et aménagement du territoire Rubrique : coopération intercommunale Tête d'analyse : réglementation Analyse : fin de l'indivision. commissions syndicales
QE N° 58494 [22-02-2005]
Ministère interrogé : intérieur Rubrique : tourisme et loisirs Tête d'analyse : discothèques Analyse : réglementation
QE N° 55369 [18-01-2005]
Ministère interrogé : solidarités, santé et famille Ministère attributaire : santé et solidarités Rubrique : pensions militaires d'invalidité Tête d'analyse : appareillages et soins Analyse : prise en charge
QE N° 51697 [23-11-2004]
Ministère interrogé : fonction publique Rubrique : fonction publique de l'État Tête d'analyse : carrière Analyse : cadres issus des troisièmes concours de l'IRA et de l'ENA
QE N° 51624 [23-11-2004]
Ministère attributaire : économie Rubrique : relations internationales Tête d'analyse : commerce international Analyse : OMC. commerce des services. services publics. préservation
QE N° 27801 [03-11-2004]
Ministère interrogé : industrie Rubrique : télécommunications Tête d'analyse : France Télécom Analyse : restructuration. conséquences. Hautes-Pyrénées Hautes-Pyrénées
QE N° 49167 [19-10-2004]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : élevage Tête d'analyse : équidés Analyse : identification. réglementation
QE N° 48245 [12-10-2004]
Ministère interrogé : Premier ministre Ministère attributaire : économie Rubrique : commerce et artisanat Tête d'analyse : débits de tabac Analyse : gérants. frontaliers. revendications
QE N° 40551 [01-06-2004]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : prime herbagère agro-environnementale Analyse : conditions d'attribution
QE N° 33675 [17-02-2004]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : agrobiologie Analyse : développement. aides de l'État
QE N° 33326 [10-02-2004]
Ministère interrogé : équipement, transports et logement Rubrique : sécurité routière Tête d'analyse : feux tricolores Analyse : aveugles. signal sonore
QE N° 31546 [06-01-2004]
Ministère interrogé : affaires sociales, travail et solidarité Ministère attributaire : emploi Question publiée au JO le : 06/01/2004 page : 25 Réponse publiée au JO le : 11/05/2004 page : 3487 Date de signalisat° : 04/05/2004 Date de changement d'attribution : 31/03/2004 Rubrique : personnes âgées Tête d'analyse : journée de solidarité Analyse : conséquences
QE N° 21431 [07-07-2003]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : élevage Tête d'analyse : maladies du bétail Analyse : fièvre charbonneuse. lutte et prévention
QE N° 19834 [03-06-2003]
Ministère interrogé : agriculture, alimentation et pêche Rubrique : agriculture Tête d'analyse : traitements Analyse : produits phytosanitaires. pulvérisations aériennes. réglementation
